Politique d'expédition

5) CONTRAT ET CONTRAT DE VENTE, DÉLAIS DE LIVRAISON, MODALITÉS DE PAIEMENT ET DE LIVRAISON

9. Les contrats de vente peuvent être conclus via la boutique en ligne selon les modalités et dates de livraison des produits suivantes :

a. Le Produit est livré au Client par coursier, sur palette ou de toute autre manière spécifiée par le Vendeur dans la description du Produit ou au plus tard lors de la passation de la Commande.
b. Le coût de la livraison du Produit (y compris les frais de transport, de livraison et d'affranchissement) est indiqué au Client au plus tard lors de la passation de la Commande au moyen du Formulaire de Commande.

c. Le délai de livraison du Produit au Client sur le territoire de la République de Pologne est de 2 à 3 jours ouvrables, sauf indication contraire dans la description du Produit ou lors de la passation de la Commande. Pour les Produits dont les délais de livraison varient, le délai applicable est le plus long indiqué, sans toutefois excéder 3 jours ouvrables.

Le début du délai de livraison du Produit est compté comme suit : (1) à partir du moment où le Prestataire de services exécute le Service d’intermédiation et conclut un Contrat de vente avec le Vendeur pour le Client conformément au point 5.2 du Règlement – dans le cas où le Vendeur du Produit est un tiers par rapport au Prestataire de services ; ou (2) à partir du moment du paiement par le Client, c’est-à-dire du crédit du compte bancaire ou de règlement du Prestataire de services – dans le cas où le Prestataire de services agit en tant que Vendeur du Produit.

d. Le délai de livraison du Produit au Client sur le territoire des États membres de l'Union européenne (à l'exclusion de la République de Pologne) est de 2 à 3 jours ouvrables, sauf indication contraire dans la description du Produit ou lors de la passation de la Commande. Pour les Produits dont les délais de livraison varient, le délai applicable est le plus long indiqué, sans toutefois excéder 3 jours ouvrables.

e. Les commandes à livrer aux États-Unis sont expédiées depuis des entrepôts situés aux États-Unis. Le délai de livraison estimé est de 2 à 3 jours ouvrables, si ce délai est précisé pour le produit et l'adresse de livraison. Dans le cas contraire, le délai de livraison communiqué au client avant la validation de sa commande s'applique. Les délais de livraison indiqués tiennent compte des conditions générales de chaque commande. En cas de retard de livraison prévu, le Client sera informé du retard, de la nouvelle date proposée et de ses droits, notamment le droit d'annuler la Commande et de recevoir un remboursement conformément aux dispositions légales impératives applicables. Le début du délai de livraison du Produit est compté comme suit : (1) à partir du moment où le Prestataire de services exécute le Service d’intermédiation et conclut un Contrat de vente avec le Vendeur pour le Client conformément au point 5.2 du Règlement – dans le cas où le Vendeur du Produit est un tiers par rapport au Prestataire de services ; ou (2) à partir du moment du paiement par le Client, c’est-à-dire du crédit du compte bancaire ou de règlement du Prestataire de services – dans le cas où le Prestataire de services agit en tant que Vendeur du Produit.

f.Les commandes peuvent être traitées et expédiées directement par le Vendeur ou un fournisseur coopérant avec le Vendeur, depuis un entrepôt situé dans le pays de livraison ou depuis un autre pays, en fonction de la disponibilité d'un Produit donné, en tenant compte des règles relatives aux livraisons aux États-Unis énoncées au point e. Dans le cas d'une livraison nationale depuis un entrepôt situé aux États-Unis vers une adresse aux États-Unis, le client n'est pas tenu d'effectuer le dédouanement à l'importation pour la livraison de l'envoi lui-même. Pour les livraisons à l'étranger, si la commande implique l'importation du produit, des droits de douane, des taxes d'importation ou autres frais peuvent s'appliquer conformément à la réglementation du pays de destination. Les modalités détaillées de ces frais sont précisées à la section 3 des Conditions générales. Les taxes de vente et les frais d'expédition seront présentés au Client conformément à la réglementation applicable avant la passation de la Commande.